L’enseignant doit respecter la procédure et suivre les démarches indiquées par la DSDEN dans sa circulaire (temps partiels, reprise à temps complet, disponibilités, congé parental, demande de réintégration) en date du 15 décembre 2023.
L’enseignant, qui souhaite formuler une demande de TPD ou modifier sa quotité de service, doit remplir l’Annexe I – Demande de travail à TPD ou de reprise à temps complet à l’issue d’un TPD et la transmettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
L’enseignant, qui souhaite reprendre son activité à temps complet à l’issue d’une période de TPD doit remplir l’Annexe I – Demande de travail à TPD ou de reprise à temps complet à l’issue d’un TPD et la transmettre à la DSDEN (D1D -SM1D) et à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
L’enseignant qui souhaite formuler une demande de TPA doit remplir l’Annexe II – Demande de travail à TPA ou reprise à temps complet et la transmettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
Un enseignant demandant un congé parental puis sollicitant une réintégration à TPA à la fin de son congé doit remplir à la fois l’Annexe IV et l’Annexe II.
L’enseignant à TPA, qui a l’intention d’augmenter sa quotité de service ou qui souhaite demander une reprise à temps complet, pour la rentrée 2023, doit impérativement participer au mouvement diocésain.
L’enseignant qui a l’intention d’augmenter sa quotité de service doit :
– remplir l’Annexe II – Demande de travail à TPA ou reprise à temps complet et la transmettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
– remplir la Fiche 4 – Demande de participation au mouvement diocésain (demande de réemploi, demande de mutation) et la remettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
L’enseignant qui a l’intention de demander une reprise à temps complet doit :
– remplir l’Annexe II – Demande de travail à TPA ou reprise à temps complet et la transmettre à la DSDEN (D1D – SM1D) et à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
– remplir la Fiche 4 – Demande de participation au mouvement diocésain (demande de réemploi, demande de mutation) et la remettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2024.
