TEMPS PARTIEL DE DROIT /

TEMPS PARTIEL SUR AUTORISATION

CONTACT : Mme Fleur GOIGOUX

mouvement1d@ec49.fr

02.41.79.51.43

Temps Partiel de Droit

Temps Partiel sur Autorisation

Documents de référence

Calendrier du Mouvement

L’enseignant doit respecter la procédure et suivre les démarches indiquées par la DSDEN dans sa circulaire (temps partiels, reprise à temps complet, disponibilités, congé parental, demande de réintégration) en date du 10 décembre 2024.

Nouveauté : Les demandes de temps partiel, de disponibilité et de reprise à temps complet sont à déposer sur la plateforme « Démarches simplifiées » au plus tard le 31 janvier 2025.
Pour les demandes de congé parental et d’allègement de service, se référer à la circulaire.

Télécharger la circulaire de la DSDEN

TEMPS PARTIEL DE DROIT (TPD)

1ère demande / renouvellement sur la même quotité / changement de quotité

AU PLUS TARD LE 31 JANVIER 2025

L’enseignant, qui souhaite formuler une première demande de TPD, renouveler sa demande ou modifier sa quotité de service, doit effectuer sa demande en ligne sur Démarches simplifiées.

TPD - Démarches simplifées

Reprise à temps complet à l’issue d’un tpd

AU PLUS TARD LE 31 JANVIER 2025

L’enseignant, qui souhaite reprendre son activité à temps complet à l’issue d’une période de TPD doit effectuer sa demande en ligne sur Démarches simplifiées.

REPRISE TC - Démarches simplifiées

TEMPS PARTIEL SUR AUTORISATION (TPA)

1ère demande / Renouvellement sur la même quotité / Diminution de la quotité / AUGMENTATION DE LA QUOTITE

AU PLUS TARD LE 31 JANVIER 2025

L’enseignant qui souhaite formuler une demande de TPA doit effectuer sa demande en ligne sur Démarches simplifiées.

TPA - Démarches simplifées

REPRISE A TEMPS COMPLET après un TPA

AU PLUS TARD LE 31 JANVIER 2025

L’enseignant qui souhaite formuler une demande de TPA doit effectuer sa demande en ligne sur Démarches simplifiées.

Reprise TC - Démarches simplifées

Augmentation de la quotité / Reprise à temps complet

AU PLUS TARD LE 31 JANVIER 2025

L’enseignant qui a l’intention d’augmenter sa quotité de service ou de reprendre à temps complet doit impérativement participer aux opérations au mouvement diocésain, en remplissant la Fiche 4 – Demande de participation au mouvement diocésain (demande de réemploi, demande de mutation) et la remettre à son chef d’établissement au plus tard le 31 janvier 2025.

Télécharger la Fiche 4

DOCUMENTS DE RÉFERENCE

DDEC - Circulaire du Mouvement

Accord professionnel de l'emploi

Directoire d'application

DSDEN - Circulaire Temps Partiel/Reprise à temps complet/Disponibilité/Réintégration

Rectorat de Nantes - Circulaire Changement d'échelle de rémunération